Autorisation de travail pour mon époux aux USA

Maud poudat avocat immigration USA autorisation de travail work authorization

Mon conjoint aura-t-il/elle une autorisation de travail si j’obtiens un visa de travail ou d’investisseur aux Etats-Unis ?

 

Partir s’installer aux Etats-Unis est une décision majeure pour le titulaire principal du visa, mais aussi pour sa famille. Une des premières questions que vous allez vous poser lorsque vous envisagerez une nouvelle situation professionnelle dans ce pays concernera donc probablement la possibilité qu’aura votre époux(se) d’obtenir une autorisation de travail de la part des services d’immigration (« Work Authorization Document » –EAD).

Malheureusement, très peu de visas permettent à l’époux(se) du titulaire principal d’obtenir ce document…

 

Visas permettant à votre époux d’obtenir une autorisation de travail

La principale catégorie de visas permettant à l’époux du titulaire principal du visa d’obtenir une autorisation de travail (« Work Authorization Document » –EAD) est celle des visas investisseurs. Ainsi, que vous soyez sous statut d’employé essentiel (visa E2 d’investisseur ou visa E1 de commerce), ou d’employé transféré (visa L1), votre époux(se) est éligible pour une EAD (Formulaire I-765).

A part ces visas d’investisseurs, seule une autre catégorie permet à votre époux de l’obtenir, il s’agit du visa J1 pour les programmes d’échange : les titulaires de visas J2 peuvent obtenir une autorisation de travail, mais il s’agit d’une exception parmi les visas temporaires.

 

Visas ne permettant pas à votre époux d’obtenir une autorisation de travail

Si vous ne venez pas aux Etats-Unis en tant qu’investisseur, cela sera probablement sous visa de travail ou de spécialiste. En effet, vous pourrez vous faire délivrer un visa grâce à vos compétences particulières et/ou vous autorisant l’entrée sur le sol américain dans le cadre d’une mission ou d’un emploi particulier.

Pour les employés qualifiés et les experts dans leur domaine, les visas les plus courants sont le visa H1B ou le visa O1, qui ne permettent a priori pas à l’épouse du titulaire principal du visa d’obtenir une autorisation de travail (Work Authorization Document).

Il en va de même pour les époux des athlètes et artistes (visa P), des représentants religieux et de médias (visa R et visa I), ainsi que pour les époux des travailleurs non qualifiés (programmes H2A et H2B) et des titulaires de visas TN.

 

Quelles sont les options possibles si mon époux(se) ne peut pas obtenir d’autorisation de travail ?

Si vous êtes titulaires d’un visa n’autorisant pas votre époux(se) à obtenir un « Work Authorization Document » (EAD), la solution principale pour lui ou elle est de trouver un employeur qui fasse les démarches pour qu’il ou elle ait son propre visa de travail. Mais cette procédure peut prendre plusieurs mois, car l’employeur devra alors constituer un dossier et se conformer aux exigences liées au visa considéré.

 

Une autre solution pour que votre époux(se) ait une autorisation de travail est d’obtenir le statut de résident permanent, autrement dit la Carte Verte.

En effet, bien que les visas temporaires cités ci-dessus ne permettent normalement pas à leur titulaire de déposer une demande, le droit de l’immigration américain admet quelques exceptions (voir “concept de Dual Intent“). Ce qui importe dans le cas présent, c’est qu’avant même de recevoir votre Carte Verte, lorsque la demande est en cours, l’époux(se) d’un candidat pour obtenir une autorisation de travail (Work Authorization Document).

Par exemple, une de ces rares exceptions concerne l’époux(se) du titulaire d’un visa H1B ayant une demande de résidence permanente en cours, à partir du moment où il/elle a reçu la validation de sa demande de visa immigrant pour travailleur étranger (« I-140 Petition for Alien Worker ») ou s’est vu octroyer une extension d’autorisation de séjour au-delà des 6 ans réglementaires en vertu de l’AC21 Act.

 

Enfin, votre époux(se) peut poursuivre ses études aux Etats-Unis sous un visa F1, ce qui lui permet de travailler, mais moins de 20h par semaine et sous certaines conditions.

 

Parce que le projet d’expatriation de chaque famille est différent, ces solutions doivent être examinées au regard de chaque situation et de vos souhaits particuliers. C’est pour cela que nous vous recommandons fortement de demander conseil à un avocat expérimenté et spécialisé en droit de l’immigration américain, qui aura la vision d’ensemble nécessaire pour vous conseiller au mieux en fonction de vos besoins spécifiques.

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