Suzanne Vazquez & Maud Poudat

Visa américain pour les athlètes Visas B-1, B-2, H-1B, H-2B, O-1 et P-1

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Visa américain pour les athlètes Visas B-1, B-2, H-1B, H-2B, O-1 et P-1

Table of Contents
L'argent, la gloire et les chasseurs d'autographes vont de pair avec les athlètes de haut niveau qui ont pratiqué leur sport dans le monde entier. Mais ils sont souvent démunis lorsqu'il s'agit de demander un visa américain.
La clé pour gagner le jeu de l'immigration américaine consiste à travailler avec une gamme fantastique d'options de visa américain destinée aux athlètes : les catégories de visa B, H, O et P.
Nous vous présentons ici un bref aperçu des options de visa américain pour les sportifs.
Le visa B-1 pour les athlètes
Le visa B-1 pour visiteur d'affaires permet de voyager aux États-Unis dans un but professionnel. En général, une personne est autorisée à entrer aux États-Unis en tant que visiteur d'affaires B-1 si sa visite comprend des activités professionnelles ou commerciales. Il peut s'agir, par exemple, de la négociation d'un contrat, de la participation à des conventions, conférences ou séminaires scientifiques, éducatifs, professionnels ou commerciaux ou de la participation à une formation à court terme. Un visiteur muni du visa B-1 est généralement autorisé à rester aux États-Unis pour une durée maximale de six mois et ne peut pas s'engager dans un travail ou un emploi productif aux États-Unis.
Il existe trois catégories d'athlètes étrangers qui peuvent entrer aux États-Unis en utilisant le visa B-1 pour les athlètes : les athlètes professionnels individuels, les athlètes ou les membres d'une équipe qui font partie d'une équipe étrangère et les joueurs de hockey amateur.
1.les athlètes professionnels individuels qui ne recevront aucun salaire, à l'exception des récompenses en argent, peuvent venir aux États-Unis avec le visa B-1 pour participer à un événement sportif ou à une compétition.
2.les athlètes ou les membres d'une équipe basée à l'étranger peuvent venir aux Etats-Unis avec le visa B-1 à condition que :
a.l'athlète et l'équipe soient principalement basés dans un pays étranger ;
b.les revenus et salaires de l'équipe et des joueurs étrangers soient principalement gagnés dans le pays étranger ;
c.l'équipe sportive basée à l'étranger fasse partie d'une ligue internationale ou que les événements sportifs soient de nature internationale.
Les joueurs de hockey amateur peuvent venir aux États-Unis avec le visa B-1 s'ils viennent aux États-Unis pour des essais pendant la saison professionnelle ou pendant les séries éliminatoires. Le joueur de hockey doit être en mesure de présenter un protocole d'accord entre lui et la Ligue nationale de hockey. L'équipe américaine ne peut prendre en charge que le billet d'avion aller-retour, la chambre, la pension et le transport.
LE SAVIEZ-VOUS ?
Les athlètes des pays éligibles au programme d'exemption de visa n’ont pas besoin d’obtenir de visa B-1 auprès du consulat américain et peuvent entrer aux États-Unis en tant que visiteurs d'affaires dans le cadre de ce programme.
Le visa B-2 pour les athlètes
Le visa B-2 Visiteur permet de voyager aux États-Unis pour le "plaisir". En général, une personne est autorisée à entrer aux États-Unis en tant que visiteur B-2 si son voyage comprend la visite de sa famille, de ses proches, de ses amis ou de ses connaissances, ou pour voyager à travers les États-Unis. Un visiteur muni du visa B-2 est généralement autorisé à rester aux États-Unis pour une durée maximale de six mois et ne peut pas exercer un travail ou un emploi productif aux États-Unis.
Les athlètes amateurs sont autorisés à entrer aux États-Unis avec un visa B-2 s'ils viennent aux États-Unis pour participer à une compétition ou à un événement social ou caritatif. Les athlètes amateurs ne sont, par définition, membres d'aucune des professions associées à cette activité et se produisent normalement sans rémunération (autre qu'une allocation pour les dépenses).
Les athlètes professionnels ne peuvent pas venir aux États-Unis en tant que visiteur B-2, même s'ils ne sont pas rémunérés aux États-Unis, car ils ne sont pas des athlètes "amateurs", par définition.
CONSEIL :
Les visas B-1 ou B-2 constituent l’un et l’autre d’excellentes options pour les athlètes concernés, car ils ne requièrent pas l'approbation préalable de l'USCIS. C'est une excellente option pour les athlètes qui viennent aux États-Unis pour une compétition ou un événement occasionnel et qui ne prévoient pas de rester aux États-Unis à long terme.
Le visa P-1 pour les athlètes
La catégorie de visa P-1 permet aux athlètes reconnus au niveau international de venir aux États-Unis pour participer à des événements, des compétitions ou des performances sportives. Le visa P-1 est ouvert aux athlètes individuels ainsi qu'aux équipes sportives :
1.Les athlètes individuels doivent être internationalement reconnus, c'est-à-dire qu'ils doivent posséder un "niveau de compétence et de reconnaissance nettement supérieur à celui habituellement rencontré, de sorte que celui-ci soit notoire, de premier plan ou reconnu dans plus d’un pays."
2.Les équipes sportives doivent également être reconnues au niveau international et l'événement auquel l'équipe participe doit également exiger que les équipes participantes ou concurrentes soient reconnues au niveau international.
La catégorie de visa P-1S est accessible aux personnes qui apportent un soutien essentiel et accompagnent l'athlète ou l'équipe P-1 et qui font “partie intégrante” de l'épreuve ou de la performance de l'athlète ou de l'équipe. Les entraîneurs, les managers, les arbitres et les formateurs sont éligibles au P-1S s'ils peuvent démontrer qu'ils ont des compétences capitales et essentielles pour l'athlète ou l'équipe P-1.
LE SAVIEZ-VOUS ?
Chacun des membres d'une équipe faisant l'objet d'une demande P-1 peut être remplacé au consulat ou au port d'entrée (en cas d'exemption de visa). Il convient de noter que tous les groupes qualifiés pour le statut P peuvent bénéficier des procédures de substitution ; toutefois, le personnel de soutien qualifié ne peut pas être remplacé.
Période d’admission
Les périodes de validité des demandes P approuvées sont les suivantes :
Athlète individuel P-1 - jusqu'à cinq ans.
Équipe sportive P-1 - période déterminée par l'USCIS comme étant nécessaire à la réalisation de la compétition ou de l'événement, n'excédant pas un an.
Personnel de soutien essentiel aux étrangers P-1 - période de temps nécessaire pour terminer l'événement, l'activité ou la performance pour laquelle l'étranger P-1 est admis, sans excéder un an.

NOTE : Une prolongation de séjour pour un athlète P-1 et les personnes qui lui apportent un soutien essentiel peut être autorisée pour une période maximale de cinq ans, sachant que la durée totale de séjour ne peut pas excéder dix ans.

Une prolongation de séjour peut être autorisée par tranches d'un an pour les équipes sportives P-1.
Le visa P-1 et la loi COMPETE
Question-Réponse
J'accompagne un golfeur professionnel en tournée aux États-Unis. De quel type de visa ai-je besoin ?
Si vous êtes habituellement employé par le golfeur et pas seulement engagé pour l'accompagner sur ce tournoi particulier, si le golfeur participe à des tournois uniquement pour des prix en argent et que vous continuerez à être payé par votre employeur, vous aurez besoin d'un visa B-1, ou vous pourrez entrer dans le cadre du Visa Waiver Program.
Si le golfeur professionnel demande un visa O ou P, vous devez demander un visa O-2 ou P-1 en tant que personnel essentiel pour l'accompagner.
Le visa O-1 pour les athlètes

La catégorie de visa O-1 permet aux athlètes individuels ayant des capacités exceptionnelles dans le domaine de l'athlétisme de venir aux États-Unis pour participer ou concourir à des événements qui requièrent des aptitudes exceptionnelles. Le visa O-1 ne peut pas être utilisé pour les équipes sportives, sauf si chaque membre de l'équipe remplit les conditions requises.

Les athlètes exceptionnels peuvent bénéficier du visa O-1 s'ils peuvent démontrer qu'ils ont une renommée nationale ou internationale et qu'ils se sont hissés au sommet de leur domaine.
La catégorie de visa O-2 est accessible aux personnes qui accompagnent l'athlète O-1 et qui font "partie intégrante" de l'événement ou de la performance de l'athlète. Les entraîneurs, les managers et/ou les formateurs peuvent être éligibles pour le O-2 s'ils peuvent démontrer qu'ils ont des compétences qui sont capitales et essentielles pour l'athlète O-1.
Conseil
Un athlète professionnel présent aux États-Unis sous le statut O-1, P-1 ou H-2B qui est échangé d'une équipe ou d'une organisation à une autre est automatiquement autorisé à travailler pendant 30 jours après l'échange ou l'acquisition, à condition qu'une nouvelle demande I-129 soit déposée pendant cette période. Une fois la nouvelle demande déposée, l'athlète continuera à être autorisé à travailler jusqu'à ce que la nouvelle demande soit jugée par l'USCIS.
Voir les restrictions supplémentaires ci-dessous pour les athlètes H-2B.
Période d'admission
L'USCIS détermine la période de validité des demandes O-1 et O-2 approuvées en fonction du temps nécessaire à la réalisation de ”l'événement” ou de l'activité, mais elle ne dépassera pas 3 ans.
Les prolongations de séjour peuvent être indéfiniment approuvées par tranches de 1 an maximum à la fois.
Question-réponse
Rodney est un joueur de tennis, un golfeur ou un pilote de voiture de course professionnel. Quel type de visa lui convient ?
S'il vient aux États-Unis pour participer à un tournoi ou à un événement sportif pour lequel il ne recevra aucun salaire ou paiement d'une source américaine, autre qu'un prix en argent, il aura besoin d'un visa B-1, ou pourra voyager sans visa s'il remplit les conditions du programme d'exemption de visa (Visa Waiver Program). Si les activités proposées ne correspondent pas exactement à la description, il lui faudra un visa O ou P.
Le visa H-2B pour les athlètes
La catégorie de visa H-2B permet aux athlètes de venir aux États-Unis pour concourir ou participer à des événements si l'employeur ou le sponsor peut démontrer que le besoin de l'athlète est un besoin ponctuel ou un besoin saisonnier, saison de pointe ou saison intermittente. Le H-2B convient aux athlètes qui ne remplissent pas les conditions requises pour les visas P-1 ou O-1. Le visa H-2B est populaire parmi les athlètes des ligues mineures.
Contrairement aux visas P-1 et O-1, une demande de visa H-2B pour un athlète doit être accompagnée d'un certificat de travail délivré par le ministère du travail des États-Unis. Le certificat de travail confirme que l'employeur parrain n'est pas en mesure de trouver des travailleurs américains qualifiés pour occuper le poste et il ne peut être obtenu qu'après une période de recrutement menée par l'employeur.
Outre l'exigence d'un certificat de travail, d'autres facteurs dissuadent les athlètes d'obtenir le visa H-2B, notamment le fait que cette catégorie de visa est réservée aux ressortissants de certains pays seulement et qu'elle est soumise à un quota ou "plafond" qui limite le nombre de visas pouvant être délivrés chaque année.
LE SAVIEZ-VOUS ?
Bien que les athlètes H-2B puissent être échangés d'une équipe à une autre, l'équipe qui les accueille peut, quant à elle, ne pas être en mesure de déposer rapidement une nouvelle requête, à moins qu’elle ne dispose encore de postes correspondants au certificat de travail délivré dans le cadre du visa H-2B. Lorsque l'équipe dépose un certificat de travail, elle peut le faire pour plusieurs postes. Afin de déposer une nouvelle demande, l'organisation qui accueille l’athlète doit avoir un poste disponible, sinon elle devra d'abord passer par l'ensemble du processus de certification du travail.
Visa H-1B pour les athlètes
La catégorie de visa H-1B permet aux athlètes qui exercent une "profession spécialisée" de venir aux États-Unis pour concourir ou participer à des événements. Une profession spécialisée requiert d’avoir des connaissances théoriques et pratiques dans un domaine spécifique et d’être titulaire d’un diplôme de Bac + 4 minimum ou l'équivalent dans la spécialité.
Bien que la plupart des athlètes ne soient pas tenus d'avoir au moins un diplôme de Bac + 4 dans un domaine spécifique pour pratiquer leur sport, cette option peut convenir aux entraîneurs et au personnel d'encadrement.
Le visa H-1B requiert l’obtention d’une autorisation (Labor Condition Application) et comporte également un quota annuel.

En conclusion, les athlètes ont une variété d'options de visa à leur disposition, en fonction de leurs compétences, de la nature et de la durée de l'événement sportif concerné.

Les avocats expérimentés en matière d'immigration considèrent toutes les options de non-immigration disponibles pour chaque client, en examinant les avantages et les inconvénients de chacune d'entre elles avec l'employeur et l'athlète, afin qu'ils puissent prendre une décision éclairée.
Une fois qu'une classification de non-immigrant a été choisie, la clé du succès devient la préparation, à la fois de la requête à soumettre à l'USCIS et de la demande de visa à soumettre au consulat américain.

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